Conférence IACF : fiscalité patrimoniale

Le 13 mars dernier, Tristan Audouard est intervenu aux côtés de plusieurs experts lors de la conférence annuelle de l’IACF. Il a eu l’occasion de partager son analyse des enjeux actuels en matière de fiscalité patrimoniale ainsi que les bonnes pratiques à appliquer. Au regard de l’actualité, un temps d’échanges a été accordé autour de la réforme fiscale des management packages.

Cette conférence a couvert plusieurs sujets clés :

Les restructurations patrimoniales, avec un focus sur les conséquences fiscales et civiles des mutations entre personnes physiques et sociétés,
Les évolutions en matière de management packages et la sécurisation de leur régime fiscal et social,
Les bonnes pratiques déclaratives, incluant les obligations liées à l’article 150-0 B ter, l’exit tax, et la notion de titres « de même nature ».

Aux côtés de Tristan Audouard, plusieurs avocats et experts de l’IACF, dont Marc Bornhauser, Éric Chartier, Jean-François Desbuquois, Philippe Gosset, Olivier Janoray, Christophe Rontchevsky, Béatrix Zilberstein et Pierre-Alain Guilbert, ont apporté leur éclairage sur ces thématiques.

Avec plus de 230 participants, cette conférence a une nouvelle fois démontré l’intérêt porté aux enjeux de la fiscalité patrimoniale et permis d’éclairer les professionnels sur les meilleures pratiques à adopter face aux évolutions réglementaires.

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